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Le 20-12-2007
UTILISATION DU NOM ET DU LOGO "TRANSQUADRA"

 
En réponse à plusieurs questions :
Le nom TRANSQUADRA est une marque déposée à l'INPI.
Son utilisation et celle de ses logos est donc limitée.
 
L'association accepte néanmoins l'utilisation du nom et du logo, par les membres de l'association, pour une utilisation du type dossier de présentation de la course destiné à chercher un sponsor, ou comme décoration de coque, ou sur des vêtements d'équipages, ou pour une utilisation à but non lucratif, dans le cadre de l'organisation de la Transquadra.

L'utilisation commerciale pure, comme celà a été vu au Salon Nautique de Paris ( logo sur coques de bateau et sur les tee shirts des vendeurs ... en dehors de tout partenariat ) n'est pas autorisée, et nous serons plus vigilants sur ce point à l'avenir.